Conseil Municipal du 27 mai 2013
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-80 | ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE HAGUENAU : contrat d'objectifs Ecole Pôle 2013-2016 - Délibération - (sans annexe) |
08 - Enfance et Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-82 | SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DE HAGUENAU POUR TRAVAUX A LA MAISON DES ALIZIERS DE LA HOUBE - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-78 | INSTALLATION DE TABLES ET DE BANCS DEVANT L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE : convention de partenariat entre la Ville de Haguenau et le lycée des Métiers Heinrich-Nessel - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-79 | CONTRATS D'ASSURANCE EN DOMMAGES AUX BIENS (MULTIRISQUES), RESPONSABILITE CIVILE ET FLOTTE AUTOMOBILE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-83 | CHARGES MUTUALISEES : convention de gestion avec la Communauté de communes de la Région de Haguenau - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-81 | CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU LANGENSAND : projet de voyage humanitaire au Sénégal - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-84 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-77 | MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : candidature à la création d'une résidence seniors - Délibération - (sans annexe) |
98 - Huis clos
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-85 | TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande d'admission en non valeur - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-86 | TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-87 | TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-88 | TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-74 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-75 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 29 avril 2013 - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-76 | CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter quatre points à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe) |