Conseil Municipal du 27 mai 2013




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-80ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE HAGUENAU : contrat d'objectifs Ecole Pôle 2013-2016 - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-82SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DE HAGUENAU POUR TRAVAUX A LA MAISON DES ALIZIERS DE LA HOUBE - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-78INSTALLATION DE TABLES ET DE BANCS DEVANT L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE : convention de partenariat entre la Ville de Haguenau et le lycée des Métiers Heinrich-Nessel - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-79CONTRATS D'ASSURANCE EN DOMMAGES AUX BIENS (MULTIRISQUES), RESPONSABILITE CIVILE ET FLOTTE AUTOMOBILE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-83CHARGES MUTUALISEES : convention de gestion avec la Communauté de communes de la Région de Haguenau - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-81CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU LANGENSAND : projet de voyage humanitaire au Sénégal - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-84BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-77MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : candidature à la création d'une résidence seniors - Délibération - (sans annexe)

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-85TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande d'admission en non valeur - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-86TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-87TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-88TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-74CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-75CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 29 avril 2013 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-76CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter quatre points à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)